J.O. 32 du 8 février 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 17 janvier 2005 portant nomination au conseil spécialisé pour les alcools viticoles au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
NOR : AGRP0500223A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 17 janvier 2005, sont nommés membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins :
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
M. Didier Braud.
M. Jean-Claude Raynaud.
M. Jacques Serre.
M. Jean-Charles Tastavy.
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
M. André Camroux.
M. Bernard Douence.
M. Jean-Jacques Moureau.
M. Jean Mottet.
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation d'origine contrôlée
M. Bernard Guionnet.
M. Jean-Paul Sempe.
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
M. Jean Bernard.
M. Antoine Cuzange.
M. Maurice Crouzet.
M. Jean-Paul Latreuille.
M. Jean-Paul Ramio.